Comptes rendus Conseil

Compte Rendu du 05 juin 2024  (cliquez ici)

- Demande de classement du territoire de la commune de Sompuis dans l’aire géographique AOC Champagne

- Achat passerelle accessibilité Point Multiservices

- Convention avec le SIEM

- Subvention voyage scolaire

Compte Rendu du 03 avril 2024  (cliquez ici)

- Compte administratif 2023 et budget 2024 Commune

- Compte administratif 2023 et budget 2024 Point Multiservices

Compte Rendu du 24 janvier 2024  (cliquez ici)

 - Protection sociale complémentaire

- Zone d'accélération des énergies recouvelables

- Prime exceptionnelle

- Location des terres de la Commune

Compte Rendu du 15 novembre 2023  (cliquez ici)

- Subvention église Drosnay

- Contrat agent Point Multiservices

- Décisions modificatives enfouissement des réseaux

- Zone d’accélération pour les énergies renouvelables

Compte Rendu du 20 septembre 2023  (cliquez ici)

- Subvention voyage scolaire

- Décision modificative au budget dans le cadre d’une rupture conventionnelle

- Décision modificative SIEM.

Compte Rendu du 7 juin 2023  (cliquez ici)

- Désignation membre commission de contrôle des élections.

- Location des terres de la commune

- Travaux à l’intérieur du Point Multiservices.

- Election délégué et suppléants en vue des élections sénatoriales

Compte Rendu du 5 avril 2023  (cliquez ici)

- Compte administratif et affectation résultat Commune

- Compte administratif et affectation résultat Point Multiservices

- Vote taux de fiscalité et des subventions

- Vote des budgets 2023

Compte Rendu du 15 février 2023  (cliquez ici)

- Bail de location antenne téléphonique

- Poste secrétaire de Mairie

- Mur cimetière

- Subvention livre sur Sompuis

Compte Rendu du 22 décembre 2022  (cliquez ici)

- Promesse de bail projet éolien du Clocher de Sompuis

Compte Rendu du 15 décembre 2022  (cliquez ici)

- Divers sujets

Compte Rendu du 12 octobre 2022  (cliquez ici)

- Décision choix pépiniériste futur verger communal

 - Modification volume horaire contrat PMS

Compte Rendu du 1er septembre 2022  (cliquez ici)

- Avis parc éolien de la sainte croix

- Remise en état du city stade

- Devenir des terres  de la commune

Compte Rendu du 8 avril 2022  (cliquez ici)

- Budget principal et budget annexe pour 2022

- Accueil de Madame Perrine MILLOT notre nouvelle secrétaire de Mairie

- Verre de l'amitié pour le départ de Madame Nathalie JEAN

- Compte Rendu réunion du 30 mars 2022. Désignation de l'architecte pour Point Multiservices.

Compte Rendu du 17 mars 2022  (cliquez ici)

- Compte de gestion budget principal et annexe pour 2021

- Fixation des taux d'imposition 2022

- Subventions aux associations 2022

- Embauche de Madame Perrine MILLOT en remplacement de Madame Nathalie JEAN

- Tour de garde élections présidentielles

Compte Rendu du 10 janvier 2022  (cliquez ici)

- Délibération pour changement d’échelon de Myriam Pousse

- Délibération transformation city stade et plan de financement

- Délibération devis Espace arboré et plan de financement

- Discussions sur un emploi aidé

Compte Rendu du 17 novembre 20201  (cliquez ici)

- Nouveau contrat de 5 ans pour notre employé municipal

- Changement échelon de notre secrétaire de Mairie

- Complément travaux d'enfouissement

- Travaux réfection toiture du logement communal.

- Démoussage et nettoyage murs de la salle des fêtes

Compte Rendu du 7 septembre 20201  (cliquez ici)

- Projet de transformation du préau pour en faire le local Point Multiservices

- Prime Macron pour les agents communaux de Sompuis

- Informations diverses.

Compte Rendu du 21 mai 20201  (cliquez ici)

- Tour de garde élections départementales et régionales.

- Eoliennes route de Soudé

- Gestion diférenciée des espaces verts

Compte Rendu du 25 mars 20201  (cliquez ici)

Compte Rendu du 25 mars 20201  (cliquez ici)

- Comptes administratifs 2020.

- Budgets 2021

Compte Rendu du 22 février 20201  (cliquez ici)

- Avis parc éolien du clocher de Sompuis.

- Rénovation toiture du clocher de l'église et de la sacristie

Compte Rendu du 19 novembre 2020  (cliquez ici)

 - Création deux postes d'agents techniques.

Compte Rendu du 17 septembre 2020  (cliquez ici)

 - Election titulaire et suppléant à la CLECT.

Compte Rendu du 4 août 2020  (cliquez ici)

 - Projet installation antenne 4G.

Compte Rendu du 16 juillet 2020  (cliquez ici)

 - Vote du Budget annexe "Point Multiservices" 2020.

 - Vote Budget principal Commune 2020.

 - Nouveaux horaires du Point Multiservices.

Compte Rendu du 11 juin 2020  (cliquez ici)

- Vote des indemnités au Maire et aux adjoints.

- Formation des Commissions de travail.

- Vote des tarifs salle des fêtes et concessions cimetière.

- Vote taux d'imposition 2020.

- Vote montant des subventions aux associations.

Compte Rendu du 26 mai 2020 (cliquez ici)

- Election du Maire.

- Fixation du nombre d'adjoints.

- Election des adjoints.

Compte Rendu du 4 mars 2020  (cliquez ici)

- Vote compte administratif annexe "Point Multiservices".

- Vote compte administratif principal.

- Tour de garde élections Municipales du 15 mars 2020.

Compte Rendu du 16 janvier 2020 (cliquez ici)

- Réflexion sur futurs travaux pour rendre conforme nos bâtiments communaux ERP.

- Avis parc éolien de Pringy.

Compte Rendu du 17 decembre 2019 (cliquez ici)

- Création poste d'accroissement d'activité.

- Renouvellement contrat rédacteur (secrétaire de Mairie).

Compte Rendu du 12 novembre 2019 (cliquez ici)

- Ajout de 6 heures par semaine à un agent communal.

- Avis du conseil sur le projet de parc éolien des 4 Vallées.

Compte Rendu du 3 septembre 2019  (cliquez ici)

- Diverses délibérations modificatives

- Avis du conseil sur le projet de parc éolien Maison Dieu de Coole.

Compte Rendu du 14 mai 2019   (cliquez ici)

- Vote du budget annexe (point multiservices)

- Tour de garde élections européennes du 26 mai 2019

Compte Rendu du 2 avril 2019   (cliquez ici)

- Vote du budget 2019

- Vote des taux d'imposition 2019

- Présentation du futur cabinet d'infirmières par Caroline FONTES

Compte Rendu du 26 février 2019   (cliquez ici)

- Vote du compte de gestion et du compte administratif. Affectation du résultat

- Vote des subventions aux associations

- Création budget annexe (point multiservices).

Compte Rendu du 11 décembre 2018   (cliquez ici)

 - Renouvellement contrat secrétaire de Mairie.

Compte Rendu du 20 novembre 2018   (cliquez ici)

 - Renouvellement contrat aidé.

 - Point multiservices.

Compte Rendu du 15 mai 2018   (cliquez ici)

 - Désignation de l’entreprise pour l’isolation des combles de la Mairie.

 - Tableau de financement mise en accessibilité de l’église, du cimetière et du Foyer Rural

Compte Rendu du 10 avril 2018   (cliquez ici)

- Budget 2018

Compte Rendu du 27 mars 2018   (cliquez ici)

- Compte administratif et résultats 2017

- Subventions aux associations 2018

- Taux d'imposition 2018

- Plan de financements du point multi-services

Compte Rendu du 6 février 2018   (cliquez ici)

- Amortissement SIEM

- Sécurisation RD12

Compte Rendu du 19 decembre 2017   (cliquez ici)

 - Point multiservices

Compte Rendu du 14 novembre 2017   (cliquez ici)

- Renouvellement contrats Nathalie JEAN et Philippe TONNEILLIER

- Remplacement copieur Mairie.

- Gravillonnage des rues communales.

- Nouveau boulanger

Compte Rendu du 26 juillet 2017   (cliquez ici)

- Approbation du Compte Rendu de la CLECT

- Renouvellement convention avec la CCVCD de mise à disposition d’un agent Communal.

- Délibération modificative pour changer l’affectation comptable d’une dépense.

Compte Rendu du 31 mai 2017   (cliquez ici)

- Nouveau contrat de bail de location du logement communal.

- Avis sur l’enquête d’utilité publique SCEA PORCINIERE.

- Avis sur projet éolien du lieudit « Le Mont Etang / Les croisettes » à SOMPUIS.

- Rappel des règles concernant les nuisances sonores.

Compte Rendu du 7 avril 2017   (cliquez ici)

- Budget 2017

- Tour de garde élections présidentielles et législatives

Compte Rendu du 29 mars 2017   (cliquez ici)

- Compte de gestion administratif 2016

- Taux d'imposition 2017

- Subvention diverses

Compte Rendu du 24 janvier 2017   (cliquez ici)

- Reflexion sur le point multi-service

- Gravillonnage des voies communales

- Modification de la communication entre les membres du Conseil

Compte Rendu du 15 novembre 2016   (cliquez ici)

- Contrat de la nouvelle secrétaire de mairie à compter du 20/12/2016

- Renouvellement du contrat de l’employé communal

- Démoussage de la toiture du foyer rural

Compte Rendu du 4 octobre 2016   (cliquez ici)

- Eclairage public (passage au LED pour 57 luminaires)

- Expérimentation du compostage domestique

Compte Rendu du 13 juillet 2016   (cliquez ici)

- Renouvellement contrat secrétaire de Mairie

- Choix entreprise pour travaux d'insonorisation salle de fêtes

Compte Rendu du 7 juin 2016   (cliquez ici)

- Choix maître d'ouvrage pour travaux de sécurité du CD12

- Schéma directeur des futurs investissements sur les 4 prochaines années

Compte Rendu du 14 avril 2016   (cliquez ici)

- Vote du budget 2016

- Raccordement assainissements non collectifs

Compte Rendu du 8 mars 2016  (cliquez ici)

- Compte administratif 2015 et affectation des résutats

- Dématérialisation des documents

- Convention avec la SAFER

Compte Rendu du 13 novembre 2015  (cliquez ici)

Compte Rendu du 13 octobre 2015  (cliquez ici)

Compte Rendu du 10 septembre 2015  (cliquez ici)

Compte Rendu du 1er juillet 2015  (cliquez ici)

Compte Rendu du 5 mai 2015  (cliquez ici)

Compte Rendu du 14 avril 2015  (cliquez ici)

Compte Rendu du 8 avril 2015  (cliquez ici)

Compte Rendu du 18 février 2015  (cliquez ici)

Compte Rendu du 18 novembre 2014  (cliquez ici)

Compte Rendu du 14 octobre 2014  (cliquez ici)

Compte Rendu du 9 juillet 2014  (cliquez ici)

Compte Rendu du 29 avril 2014  (cliquez ici)

Compte Rendu du 16 avril 2014  (cliquez ici)

Compte Rendu du 11 mars 2014  (cliquez ici)